Déposée le 18 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES EDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDEL LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES EDEL domicilié(e) 2, avenue Pierre Gilles de Gennes, Zone Equatop, Bâtiment T.C.A.,37540 ST-CYR-SUR-LOIRE - 37540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 042 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BALOGE LABORATOIRES EDEL domicilié(e) 2, Avenue Pierre Gilles de Gennes, BP 30118,37541 ST-CYR-SUR-LOIRE - 37541 - France.
La marque EDEL LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES EDEL s.a.s. - 2, avenue Pierre Gilles de Gennes, Zone Equatop, Bâtiment T.C.A.,37540 ST-CYR-SUR-LOIRE - 37540 - France - SIREN 443042791
Pascal BALOGE LABORATOIRES EDEL - 2, Avenue Pierre Gilles de Gennes, BP 30118,37541 ST-CYR-SUR-LOIRE - 37541 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598159 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
* savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. * appareils pour massages esthétiques. * café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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